ALERTE INFO : Le froid s’installe, pensez à protéger votre compteur d’eau.

En savoir plus

Crédits et mentions légales

-Conception et réalisation : E+P
-Crédits photos : ©Eaux de Marseille – ©Jean-Marie Huron – ©Camille Moirenc – ©Adobe Stock
-Crédits vidéos: ©Vidéo Reportages ©Synthes3D ©MarsAtWork
-Hébergement : AlterWay

Mentions légales

Bienvenue sur le site web « www.ape.eauxdemarseille.fr ».
Ce site est mis gratuitement à votre disposition (hors frais de connexion au site) pour votre usage personnel, sous réserve du respect des Conditions définies ci-après.
En accédant à ce site, en le visitant et/ou en l’utilisant, vous reconnaissez que vous avez lu, que vous avez compris et que vous acceptez d’être lié par ces Conditions, de même que vous vous engagez à vous conformer à l’ensemble des lois et règlements applicables. Vous ne pouvez utiliser le site que dans un but légitime ; aucune utilisation, ou détournement n’est autorisé, notamment pour des finalités contraires à l’Ordre Public et aux Bonnes Mœurs.
Le site « www.ape.eauxdemarseille.fr » est la propriété de la Société Agglopole Provence Eau, société par actions simplifiée au capital social de 10 000 € euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Salon sous le numéro 789 816 642 et dont le siège social est situé 78 bd Lazer CS 90321 13395 Marseille cedex 10.
Le dispositif internet a été conçu par la société E+P, dont le siège social est situé 26, rue Grignan, 13001 Marseille.
Le portail internet est hébergé sur les matériels informatiques de la société E+P, dont le siège social 26, rue Grignan, 13001 Marseille.

Propriété intellectuelle

Les marques et les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de la Société Agglopole Provence Eau, en est strictement interdite.
La structure générale – logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations – et plus généralement, toutes les informations et contenus figurant sur le site www.ape.eauxdemarseille.fr, sont la propriété de la Société Agglopole Provence Eau ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation.
Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.
Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Dans l’hypothèse où vous souhaiteriez utiliser l’un des contenus du site (texte, image…), vous devez obtenir l’autorisation écrite, expresse et préalable de la Société Agglopole Provence Eau.

Collecte et utilisation des données personnelles

La Société Agglopole Provence Eau s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site «www.ape.eauxdemarseille.fr » soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés (CNIL)
La Société Agglopole Provence Eau ne sollicite des utilisateurs la communications de données personnelles qu’à titre strictement confidentiel et dans l’intérêt du service, afin de permettre la communication de toute les informations utiles à la réponse aux demandes transmises dans les formulaires de contact.
La Société Agglopole Provence Eau vous informe que les données personnelles que vous pourriez lui communiquer en ligne sont destinées au seul usage de la Société Agglopole Provence Eau qui est responsable de leur traitement et de leur conservation. Ces données ne seront pas communiquées à des tiers à l’exclusion des tiers hébergeant le site ou intervenant dans son contenu ou sa gestion.
La Société Agglopole Provence Eau s’engage à prendre toutes les mesures raisonnables à sa disposition pour préserver la confidentialité de ces données personnelles.
Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification de ces données à caractère personnel. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en contactant le Délégué de la protection des données.